Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0438S posée par Mme Christine Lavarde

    Fermeture de l'agence de la CNAV de Boulogne-Billancourt

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0648S posée par Mme Christine Lavarde

    Avenir des urgences de l'hopital Béclère de Clamart

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01680 posée par Mme Christine Lavarde

    Traitement anormalement long des dossiers de retraite complets

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15741 posée par Mme Christine Lavarde

    Stratégie de l'État en matière de dépistage

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0677G posée par Mme Christine Lavarde

    Places dans les crèches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15592 posée par Mme Christine Lavarde

    Abondement du fonds de soutien aux entreprises par les établissements publics territoriaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde

    Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05064 posée par Mme Christine Lavarde

    Accessibilité et l'autonomie des personnes handicapées dans les grandes surfaces

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20455 posée par Mme Christine Lavarde

    Domiciliations administratives de personnes hébergées dans les hôtels

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01681 posée par Mme Christine Lavarde

    Baisse des tarifs de remboursement des prothèses orthopédiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne