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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
237 questions
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Question n° 11747 posée par M. Philippe Kaltenbach
Pérennité du service d'oncologie pédiatrique de l'hôpital de Garches
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 09199 posée par M. Hervé Marseille
Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 06027 posée par M. Hervé Marseille
Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène.
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01901 posée par M. Philippe Kaltenbach
Retraite des fonctionnaires en situation de handicap
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 06334 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Champs d'application des délégations de compétences au sein des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01681 posée par Mme Christine Lavarde
Baisse des tarifs de remboursement des prothèses orthopédiques
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation de la culture après un an de crise sanitaire
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1674G posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation sociale des étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 17489 posée par M. Xavier Iacovelli
Mesures de soutien aux professionnels du secteur de l'interprétation et de la traduction
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 1320G posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation des professionnels de la culture et du spectacle face à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence