Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

237 questions

  1. Question n° 10569 posée par M. Xavier Iacovelli

    Absence d'évaluation des politiques publiques et de données chiffrées en matière de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi

    Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17895 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17449 posée par M. Hervé Marseille

    Reclassement des orthophonistes hospitaliers et attractivité de la profession

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12387 posée par M. Roger Karoutchi

    Emploi à domicile bénéficiant aux personnes âgées

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05959 posée par M. Roger Karoutchi

    Malaise des professionnels hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15206 posée par Mme Isabelle Debré

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12498 posée par M. Hervé Marseille

    Revalorisation salariale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18274 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'usage détourné du protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09698 posée par Mme Isabelle Debré

    Avenir des pharmacies de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne