Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
237 questions
-
Question n° 18355 posée par M. Roger Karoutchi
Campagne de vaccination contre la grippe
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 15592 posée par Mme Christine Lavarde
Abondement du fonds de soutien aux entreprises par les établissements publics territoriaux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 24644 posée par M. Hervé Marseille
Projet de décret modifiant l'article 371 N de l'annexe 2 du code général des impôts sur les associations de gestion agréées des chirurgiens-dentistes et professions de santé
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 21196 posée par M. Hervé Marseille
Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 17867 posée par M. Roger Karoutchi
Plan de lutte contre le tabagisme, l'alcoolisme et les drogues en France
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 14061 posée par M. Hervé Marseille
Reclassement des orthophonistes hospitaliers et attractivité de la profession
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12499 posée par M. Hervé Marseille
Mort programmée du secteur de la prothésie ongulaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
-
Question n° 11258 posée par M. Hervé Marseille
Revalorisation salariale des orthophonistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 09796 posée par Mme Isabelle Debré
Prévention de la mortalité par arrêt cardiaque
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 19367 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Attribution de la NBI aux infirmières territoriales
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence