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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
237 questions
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Question n° 19423 posée par M. Roger Karoutchi
Renforcement du rôle des conseillers d'orientation dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18345 posée par M. Hervé Marseille
Problème de la suspension de l'adoption en Haïti
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 12879 posée par M. Roger Karoutchi
Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 09272 posée par M. Xavier Iacovelli
Reprise des effets du crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires aux établissements de santé privés d'intérêt collectif
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde
Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 25003 posée par Mme Marie-France de Rose
Santé bucco-dentaire en France
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 16119 posée par M. Roger Karoutchi
Niveau de consommation dramatique du cannabis chez les jeunes Français
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14015 posée par M. Jacques Gautier
Atteinte aux droits et compétences des communes concernant le transport des personnes à mobilité réduite
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 00782 posée par Mme Isabelle Debré
Situation de la médecine scolaire à Vanves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01868 posée par M. Roger Karoutchi
Reconnaissance du travail des soignants en première ligne contre la covid-19
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence