Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 15198 posée par M. Roger Karoutchi

Persistance de l'inégalité professionnelle entre hommes et femmes

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

23/12/2004
Pertinence
Question n° 18778 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Délai d'obtention d'une carte d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

21/07/2005
Pertinence
Question n° 0549G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Violences dans les stades

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/10/2005
Pertinence
Question n° 21364 posée par M. Roger Karoutchi

Manque d'information des médecins sur la grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/01/2006
Pertinence
Question n° 0768G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Violences dans les stades

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/12/2006
Pertinence
Question n° 05617 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Projet de suppression de la publication des annonces judiciaires et légales dans la presse régionale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/09/2008
Pertinence
Question n° 0539G posée par Mme Isabelle Debré

Égalité hommes-femmes

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

01/10/2010
Pertinence
Question n° 19652 posée par M. Robert Badinter

Utilisation de produits chimiques originaires de l'Union européenne pour infliger la peine de mort aux États-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/07/2011
Pertinence
Question n° 0002C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère des droits des femmes

19/10/2012
Pertinence
Question n° 0301S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Port du foulard et neutralité du sport

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/01/2013
Pertinence