Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 10125 posée par M. Roger Karoutchi

Service national universel et modèle du service militaire adapté

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/04/2019
Pertinence
Question n° 12879 posée par M. Roger Karoutchi

Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1024G posée par M. Pierre Ouzoulias

Précarité étudiante

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/11/2019
Pertinence
Question n° 1093G posée par M. Xavier Iacovelli

Fait divers dans un hôtel social du 92

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1099G posée par M. Roger Karoutchi

Assassinat de Sarah Halimi et irresponsabilité pénale

Réponse du Premier ministre

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13953 posée par M. Roger Karoutchi

Violences à l'égard des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/01/2020
Pertinence
Question n° 14050 posée par M. Roger Karoutchi

Rétablissement du délit de blasphème

Réponse du Ministère de la justice

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1272G posée par M. Xavier Iacovelli

Politique menée en faveur de la protection de l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1356G posée par M. Roger Karoutchi

Sécurité

Réponse du Premier ministre

18/06/2020
Pertinence
Question n° 17565 posée par M. Roger Karoutchi

Montée du sentiment d'insécurité en vacances

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/08/2020
Pertinence