Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 1099G posée par M. Roger Karoutchi

    Assassinat de Sarah Halimi et irresponsabilité pénale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1093G posée par M. Xavier Iacovelli

    Fait divers dans un hôtel social du 92

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1024G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Précarité étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12879 posée par M. Roger Karoutchi

    Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10125 posée par M. Roger Karoutchi

    Service national universel et modèle du service militaire adapté

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09031 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse de l'antisémitisme en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08654 posée par M. Roger Karoutchi

    Prise en compte du risque dans la décision publique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08557 posée par M. Roger Karoutchi

    Participation des agents publics dans les associations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05961 posée par M. Roger Karoutchi

    Diffusion du livre « Le licite et l'illicite en Islam »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0318G posée par M. Philippe Pemezec

    Accompagnatrice voilée en sortie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne