Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 16207 posée par M. Roger Karoutchi

    Travailleurs détachés de l'Est de l'Europe

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17381 posée par M. Roger Karoutchi

    Investissements de l'État pour le renouvellement des trains intercités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17562 posée par M. Roger Karoutchi

    Conséquences des travaux du RER A

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17630 posée par M. André Gattolin

    Devenir de la gare Lisch

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17682 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures immédiates de sécurité dans les transports ferroviaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17755 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de l'État suite au blocage de l'autoroute A1 par des gens du voyage

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18140 posée par M. Roger Karoutchi

    Respect des normes d'homologation par les véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19620 posée par M. Roger Karoutchi

    Généralisation des portiques anti-fraude dans les gares

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20137 posée par M. Roger Karoutchi

    Grève des conducteurs de trains de la RATP en soutien aux salariés de Goodyear

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20963 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans le métropolitain parisien

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible