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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 0367S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Construction par l'État de bâtiments à Malakoff

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/01/2023

   Pertinence

2. Question n° 03870 posée par M. Jean Louis Masson

   Implantation de domaines skiables

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   17/11/2022

   Pertinence

3. Question n° 02543 posée par M. Xavier Iacovelli

   Inégalités dans le déploiement de la fibre optique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   08/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 02065 posée par M. Jean Louis Masson

   Implantation de domaines skiables

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   04/08/2022

   Pertinence

5. Question n° 1371S posée par M. Laurent Lafon

   Implantation de logements modulaires par l'État sur les emprises de la voie de desserte orientale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   19/11/2020

   Pertinence

6. Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier

   Financement de la société du Grand Paris

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   31/10/2019

   Pertinence

7. Question n° 07693 posée par Mme Christine Lavarde

   Participation de l'État au financement des équipements de transport du quotidien dans les Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 07126 posée par M. Roger Karoutchi

   Situation des territoires oubliés de la République

   Réponse du Premier ministre

   11/10/2018

   Pertinence

9. Question n° 1531S posée par M. Christian Favier

   Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   29/09/2016

   Pertinence

10. Question n° 1362S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du Grand-Paris

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    04/02/2016

    Pertinence