Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 19860 posée par M. Roger Karoutchi

    Difficultés d'approvisionnement de nombreux médicaments en 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0048C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Le commerce extérieur

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26212 posée par M. Roland Muzeau

    Situation des sites de raffinage Shell

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0332G posée par M. Roger Karoutchi

    Volontarisme industriel

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0685S posée par M. Michel Duffour

    Réorientation des missions de la SNECMA

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02748 posée par M. Robert Pontillon

    Rachat d'une partie des implantations industrielles de Renault-Billancourt

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0062S posée par M. Guy Schmaus

    Intentions du Gouvernement concernant l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 22295 posée par M. Guy Schmaus

    Fermeture de Citroën à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0234G posée par M. André Fosset

    Situation de l'industrie française du meuble

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0509S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne