Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
64 questions
-
Question n° 0540G posée par M. André Gattolin
Tik Tok face aux droits national et européen
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
-
Question n° 0153G posée par M. André Gattolin
Postes de police chinois clandestins en France
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1848G posée par M. André Gattolin
Détournement d'un avion en Biélorussie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1645G posée par M. André Gattolin
Action européenne de sauvegarde des droits humains dans le monde
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 18174 posée par M. André Gattolin
Dissolution des caisses des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1436G posée par M. André Gattolin
Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 1300G posée par M. André Gattolin
Annonces faites en faveur des intermittents
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 1086G posée par M. André Gattolin
Accompagnement des ménages dans leurs travaux de rénovation énergétique
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 1032G posée par M. André Gattolin
Situation au Cambodge
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0745G posée par M. André Gattolin
Budget européen
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence