Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
437 questions
-
Question n° 19136 posée par M. Jean-Claude Carle
Réglementation relative aux marchés à bons de commande.
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle
Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19085 posée par M. Jean-Claude Carle
Mode de calcul du tiers des maîtres d'oeuvre compétents pour les jurys de concours de maîtrise d'oeuvre
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0217C posée par M. Jean-Claude Requier
L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
Pertinence
-
Question n° 24986 posée par M. Jean-Claude Merceron
Inquiétudes des associations relatives aux marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 08483 posée par M. Jean-Claude Leroy
Fiscalité appliquée à la gestion des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 05279 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Taxe d'aménagement applicable aux constructions annexes
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 1208S posée par M. Jean-Claude Carle
Situation du secteur des travaux publics et notamment des canalisateurs
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 17373 posée par M. Jean-Claude Carle
Paiement du sous-traitant
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 19084 posée par M. Jean-Claude Carle
Marchés publics : regroupements de candidats lors d'une procédure restreinte
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence