Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0232G posée par M. Jean-Claude Danglot

    Rémunération des dirigeants d'entreprises

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2162G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation de l'entreprise SAM à Viviez

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0802G posée par M. Jean-Claude Danglot

    L'emploi dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0900G posée par M. Jean-Claude Requier

    Pantouflage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0032G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Avenir de la fonderie SAM en Aveyron

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1538G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Impact de la transition écologique sur notre politique industrielle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0168G posée par Mme Chantal Jouanno

    Politique économique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0731G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Fonderie du Poitou

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1291G posée par Mme Françoise Laborde

    Plan de relance de l'aéronautique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0807G posée par M. Ronan Dantec

    Avenir et situation financière d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible