Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

151 questions

Question n° 1118S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Drainage des zones agricoles humides

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

23/04/2015
Pertinence
Question n° 0407S posée par M. Jean-Claude Requier

Permis de recherche d'hydrocarbures dit permis de Brive

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0792S posée par M. Jean-Claude Frécon

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Réglementation thermique

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

17/10/2013
Pertinence
Question n° 1105S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Pré-enseignes dérogatoires

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

16/04/2015
Pertinence
Question n° 0200S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

01/11/2012
Pertinence
Question n° 0420G posée par M. Jean-Claude Requier

Plan climat

Réponse du Première ministre

25/05/2023
Pertinence
Question n° 08873 posée par M. Jean-Claude Anglars

Biodiversité, activité d'élevage et politique du loup

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

02/11/2023
Pertinence
Question n° 25399 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Uniforme des gardes particuliers assermentés

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

23/11/2006
Pertinence
Question n° 0673G posée par M. Jean-Claude Requier

COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

11/12/2015
Pertinence