Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 0177G posée par M. Jean-Claude Requier

Zadistes

Réponse du Premier ministre

24/01/2018
Pertinence
Question n° 0453G posée par M. Jean-Claude Requier

Affaire Benalla

Réponse du Premier ministre

25/07/2018
Pertinence
Question n° 0150G posée par M. Jean-Claude Luche

Possible abaissement de la limitation de vitesse sur les routes secondaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

15/12/2017
Pertinence
Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier

Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 0732G posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Politique de sécurité

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0512G posée par M. Jean-Claude Requier

Quotas de migrants

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/05/2015
Pertinence
Question n° 0909G posée par M. Jean-Claude Requier

80 km/h

Réponse du Premier ministre

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. François Grosdidier

Accueil des gens du voyage

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0697G posée par M. David Assouline

Manifestation des Algériens à Paris le 17 octobre 1961

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/10/2011
Pertinence
Question n° 0519G posée par M. Bernard Fialaire

Reprise du plan Borloo

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

06/07/2023
Pertinence