Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 17263 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Utilisation des crédits consacrés aux équipements routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17441 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Liaison ferrée Bordeaux-Lyon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16890 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Renforcement du dispositif de sécurité de la gare d'Istres

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10361 posée par M. Jean-Claude Carle

    Simplification de la procédure d'homologation d'un quadricycle à moteur pour une personne handicapée

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03911 posée par M. Jean-Claude Carle

    Particuliers assurant un service de transport scolaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00999 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conditions d'intervention des agents publics pour les opérations de viabilité hivernale

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19245 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Assurance dommage d'ouvrage en matière de construction

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16940 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Réductions des crédits de l'aide au logement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14304 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Respect des réglementations par les sociétés de transport routier d'hydrocarbures

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13529 posée par M. Jean-Claude Carle

    Incidence du prêt à taux zéro sur la taxe locale d'équipement et les taxes parafiscales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible