Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 0010G posée par M. Alain Gérard

Réseau ferré à grande vitesse

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0326G posée par M. Jacques Pelletier

Revente d'Air Liberté par British Airways

Réponse du ministère : Équipement

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0409G posée par Mme Anne Heinis

Sécurité des transports en mer

Réponse du ministère : Équipement

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Louis Moinard

Suppression de la desserte ferroviaire Nantes-Nice

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Léon Fatous

Développement du transport combiné

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0347G posée par M. Robert Bret

Ouverture à la concurrence des liaisons maritimes vers la Corse

Réponse du ministère : Équipement

26/05/2000
Pertinence
Question n° 0261G posée par M. Gérard Le Cam

Mesures appelées par la marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

Réponse du ministère : Équipement

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0080G posée par M. Fernand Demilly

Voies navigables de France

Réponse du ministère : Tourisme

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0037G posée par M. Michel Pelchat

Service minimum à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

27/11/1998
Pertinence