Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

222 questions

Question n° 0487G posée par M. Henri de Raincourt

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot

Grève des pilotes d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0130G posée par M. Jean-Claude Carle

Accident du tunnel du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Équipement

02/04/1999
Pertinence
Question n° 0096S posée par M. Jean-Claude Carle

Politique de la SNCF en Haute-Savoie

Réponse du ministère : Équipement

30/10/1997
Pertinence
Question n° 1205S posée par M. Jean-Claude Carle

Insuffisance de la desserte ferroviaire de la Haute-Savoie

Réponse du ministère : Logement

23/11/2001
Pertinence
Question n° 0317S posée par M. Jean-Claude Carle

Organisation des circuits de transport scolaire concédés à des particuliers

Réponse du ministère : Logement

07/03/1996
Pertinence
Question n° 0602G posée par M. Pierre Hérisson

Réouverture du Tunnel du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Équipement

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0485G posée par Mme Odette Terrade

Difficultés du groupe AOM/Air liberté

Réponse du ministère : Équipement

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0620S posée par M. Jean-Claude Carle

Avis relatifs à la publicité de certaines écoles de conduite

Réponse du ministère : Logement

26/03/1997
Pertinence
Question n° 01666 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Revalorisation de la carrière des dessinateurs de l'équipement

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

01/08/2002
Pertinence