Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

407 questions

Question n° 0502G posée par M. Jean-Claude Carle

Torture en Algérie

Réponse du ministère : Défense

11/05/2001
Pertinence
Question n° 1169G posée par M. Jean-Claude Lenoir

Politique économique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

24/02/2017
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. François Gerbaud

Aides à la création d'emplois dans le monde rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Jean-Claude Carle

Situation financière des familles

Réponse du ministère : Emploi

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0232G posée par M. Jean-Claude Danglot

Rémunération des dirigeants d'entreprises

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0608G posée par M. Jean-Claude Carle

Inefficacité du Gouvernement dans la lutte contre la délinquance

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0309G posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Décentralisation

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

09/04/2004
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot

Grève des pilotes d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 2162G posée par M. Jean-Claude Anglars

Situation de l'entreprise SAM à Viviez

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

02/12/2021
Pertinence
Question n° 0699G posée par M. Jean-Claude Carle

Gens du voyage

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

09/06/2006
Pertinence