Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

407 questions

Question n° 1247G posée par M. Jean-Claude Requier

Accueil du public dans les commerces alimentaires

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 0177G posée par M. Jean-Claude Requier

Zadistes

Réponse du Premier ministre

24/01/2018
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jean-Claude Requier

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. Jean-Claude Carle

Réformes sociétales

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2014
Pertinence
Question n° 0710G posée par M. Jean-Claude Lenoir

Situation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

20/01/2016
Pertinence
Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0453G posée par M. Jean-Claude Requier

Affaire Benalla

Réponse du Premier ministre

25/07/2018
Pertinence
Question n° 0201G posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Transfert de charge du RMI/RMA vers les collectivités locales

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

17/10/2003
Pertinence
Question n° 0150G posée par M. Jean-Claude Luche

Possible abaissement de la limitation de vitesse sur les routes secondaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

15/12/2017
Pertinence
Question n° 1120G posée par M. Jean-Claude Luche

Financement des groupements de défense sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/01/2017
Pertinence