Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2806 questions

  1. Question n° 07747 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Risques de la sous-traitance en cascade dans l'exécution des marchés de travaux de bâtiment et de travaux publics

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07848 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Désignation des grands électeurs des communes associées

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0519G posée par M. Bernard Fialaire

    Reprise du plan Borloo

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0514G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Projet de diversification de Bosch dans l'hydrogène

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0746S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Délais pour l'obtention des cartes d'identité et passeports

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07289 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07039 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Indépendance des contrôles effectués par l'office français de la biodiversité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0420G posée par M. Jean-Claude Requier

    Plan climat

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06673 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir des missions locales dans le cadre de la création de l'opérateur « France Travail »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0374G posée par M. Jean-Claude Requier

    Crise de la nuciculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible