Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2806 questions

  1. Question n° 03525 posée par M. Jean-Claude Requier

    Certification haute valeur environnementale en viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0033G posée par M. Jean-Claude Requier

    Climat social

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0225S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Responsabilité des maires et des collectivités en cas d'agressions de personnes, d'accidents et d'atteintes aux biens suite à une interruption volontaire de l'éclairage public

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03314 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation rencontrée par les copropriétés face à la hausse des factures énergétiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03198 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Conditions d'éligibilité au Pass'Sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03062 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Clarification de la position du Gouvernement sur la généralisation annoncée du nutri-score européen

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03065 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation du groupement d'intérêt public « Rugby 2023 »

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03106 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Indications géographiques protégeant les produits industriels et artisanaux et protection du nom des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02830 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Durée des contrats de raccordement, d'accès et d'exploitation et rachat de l'énergie produite chez les possesseurs de panneaux photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0148S posée par M. Jean-Claude Tissot

    Installation de bornes de recharge pour voitures électriques et obligations pour les collectivités territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible