Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 10641 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Salarié en congé-formation

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03663 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Incidences de l'informatique sur l'emploi : suite réservée à une étude

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00958 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Reclassement des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 35141 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Informatique, télématique et emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 32698 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Cadences de travail: fixation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 32078 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Anciens militaires de carrière: préservation du droit au travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 30681 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Sidérurgie: bénéfice de la prime

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 30549 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Faiblesse des services de l'Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 30397 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Anciens militaires de carrière: préservation du droit au travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 30025 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Apprentis: exonération des charges sociales

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible