Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
405 questions
-
Question n° 25927 posée par M. Jean-Marie Rausch
Lorraine: ouverture d'un centre interministériel de renseignements
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 26222 posée par M. Jean-Marie Rausch
Impôts sur les sociétés: réduction du taux en cas de mise en réserve des résultats
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 26223 posée par M. Jean-Marie Rausch
Lorraine: création d'une agence d'information au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 26373 posée par M. Jean-Marie Rausch
Lorraine: promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
-
Question n° 26527 posée par M. Jean-Marie Rausch
Moselle: construction d'une centrale nucléaire; recours à des entreprises régionales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 26575 posée par M. Jean-Marie Rausch
Directeurs d'écoles annexes et d'écoles d'application: liste d'aptitude
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 26739 posée par M. Jean-Marie Rausch
Activités sportives: statut de l'athlète de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 26813 posée par M. Jean-Marie Rausch
Machines-outils: développement de la production
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 27028 posée par M. Jean-Marie Rausch
Moselle: médecine scolaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 27209 posée par M. Jean-Marie Rausch
Communes: globalisation des prêts
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence