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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
191 questions
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Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère
Armée française en Afghanistan
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier
Dialogue social
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0299G posée par M. Dick Ukeiwe
Présence de M. Jean-Marie Tjibaou à l'inauguration du musée imaginaire du Pacifique
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 1826G posée par M. Jean-Marie Mizzon
Financement des travaux de rénovation de la voirie municipale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0366G posée par M. Jean-Marie Mizzon
Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et dotations aux collectivités
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0336G posée par M. Jean-Marie Bockel
Réforme des collectivités territoriales intercommunalité
Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0009G posée par M. Jean-Marie Rausch
Sidérurgie lorraine: mesures
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0052G posée par M. Jean-Marie Girault
Avenir de la société métallurgique normande
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0159G posée par M. Claude Domeizel
Carte militaire
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0624G posée par M. Jean-Marie Bockel
Sécurité des centrales nucléaires
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence