Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 0052A posée par M. Jean-Marie Girault

Action des services publics en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Premier ministre

14/12/1984
Pertinence
Question n° 00270 posée par M. Jean-Marie Girault

Suites de la catastrophe de l'Amoco Cadiz

Réponse du ministère : Transports

21/09/1979
Pertinence
Question n° 13445 posée par M. Jean-Marie Girault

Combiné "Bubble Gum"

Réponse du ministère : Santé

01/10/1983
Pertinence
Question n° 13646 posée par M. Jean-Marie Girault

Suppression de la taxe communale sur l'électricité

Réponse du ministère : Premier ministre

20/10/1983
Pertinence
Question n° 32281 posée par M. Jean-Marie Girault

Transports scolaires: participation aux frais de l'Etat

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1979
Pertinence
Question n° 0052G posée par M. Jean-Marie Girault

Avenir de la société métallurgique normande

Réponse du ministère : Industrie

25/06/1982
Pertinence
Question n° 00271 posée par M. Jean-Marie Girault

Lutte contre la drogue

Réponse du ministère : Condition féminine

21/09/1979
Pertinence
Question n° 04484 posée par M. Jean-Marie Girault

Réforme des règlements concernant les associations syndicales de propriétaires

Réponse du ministère : Intérieur

20/01/1994
Pertinence
Question n° 02287 posée par M. Jean-Marie Girault

Normandie: situation de l'emploi dans la métallurgie

Réponse du ministère : Industrie

24/08/1978
Pertinence
Question n° 00342 posée par M. Jean-Marie Girault

Naufrage du pétrolier "Tanio"

Réponse du ministère : Transports

25/03/1980
Pertinence