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615 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
395 questions
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Question n° 15413 posée par Mme Catherine Troendlé
Avenir de la démographie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 15492 posée par M. Philippe Marini
Situation des établissements hospitaliers privés à but non lucratif
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 15506 posée par M. Xavier Pintat
Réforme des études d'orthophonie
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 15535 posée par M. Jean Louis Masson
Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 15545 posée par M. Éric Doligé
Droits à la retraite des parents d'enfants handicapés
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 15694 posée par M. Henri de Richemont
Exonération de cotisations patronales pour les employeurs de personnel à domicile
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 15752 posée par Mme Gisèle Printz
Base informatique sur les médicaments
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 15767 posée par M. Yves Dauge
Réforme du financement des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet
Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence