Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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615 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

395 questions

  1. Question n° 15413 posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir de la démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15492 posée par M. Philippe Marini

    Situation des établissements hospitaliers privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15506 posée par M. Xavier Pintat

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15535 posée par M. Jean Louis Masson

    Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15545 posée par M. Éric Doligé

    Droits à la retraite des parents d'enfants handicapés

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15694 posée par M. Henri de Richemont

    Exonération de cotisations patronales pour les employeurs de personnel à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15752 posée par Mme Gisèle Printz

    Base informatique sur les médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15767 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet

    Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible