Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 14913 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Gratuité des péages sur les autoroutes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15004 posée par Mme Patricia Schillinger

    Sécurité sanitaire sur les plateformes de transit international routier en période d'épidémie de coronavirus

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15152 posée par M. Olivier Cadic

    Rapatriement et remboursement des vols annulés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15428 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des entreprises de transport

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15564 posée par M. Olivier Jacquin

    Transport routier de marchandises et épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15569 posée par M. Olivier Jacquin

    Soutien au fret ferroviaire et baisse des péages

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15576 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Coronavirus et situation alarmante des entreprises de transport routier de marchandise

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15578 posée par Mme Céline Brulin

    Remboursement des billets d'avion durant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15679 posée par Mme Laurence Cohen

    Déconfinement en Île-de-France et conditions de transport

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15909 posée par Mme Nathalie Goulet

    Urgence d'un dérogation aux règles de circulation des poids lourds

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible