Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 17492 posée par M. Serge Lagauche

    Conséquences de la suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche

    Lutte contre la drépanocytose

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15918 posée par M. Serge Lagauche

    Situation discriminatoire envers les personnes souffrant de diabète

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13244 posée par M. Serge Lagauche

    Conditions d'accueil dans les établissements de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13252 posée par M. Serge Lagauche

    Discrimination envers les femmes à La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12534 posée par M. Serge Lagauche

    Accès à l'énergie dans les logements des personnes les plus défavorisées

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11716 posée par M. Serge Lagauche

    Situation des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07486 posée par M. Serge Lagauche

    Chute des crédits budgétaires destinés à l'accompagnement des familles dans leur rôle de parents

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24471 posée par M. Serge Lagauche

    Réforme de l'aide juridictionnelle

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22800 posée par M. Serge Lagauche

    Modalités de détermination et d'attribution de l'aide forfaitaire au poste en établissement et service d'aide par le travail

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible