Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 00157 posée par M. Jacques Chaumont

    Mise en oeuvre du système Socrate et tarification à la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00176 posée par M. Guy Penne

    TGV Sud-Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation de la conduite des autocars

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16883 posée par M. Thierry Repentin

    Immatriculation des cyclomoteurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16624 posée par M. Jean Louis Masson

    Etude de rachat de péages

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17757 posée par M. Alain Fouché

    Contribution régionale à l'aménagement des routes nationales reclassées dans la voirie départementale

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17569 posée par M. Gilbert Barbier

    Statut des véhicules des établissements français du sang

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17812 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien d'un pont créé par une nouvelle route départementale

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17289 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des routes et TGV

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17051 posée par M. Hubert Haenel

    Augmentation du trafic journalier des poids lourds sur l'A 35

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible