Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 14665 posée par M. Marcel Vidal

    Doublement et déclassement de l'autoroute A 9

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14328 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de l'arrêté du 26 novembre 2003 sur la circulation des tracteurs agricoles, notamment en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02510 posée par M. André Fosset

    Réglementation relative à la circulation des véhicules automobiles sans permis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07689 posée par M. Michel Doublet

    Réglementation applicable au déplacement des piétons randonneurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 37464 posée par M. Serge Mathieu

    Tableau des augmentations des tarifs SNCF depuis 1997

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17755 posée par M. Louis Duvernois

    Changement d'appellation de la carte "Fréquence Plus"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16776 posée par M. Bernard Vera

    Situation du tronçon francilien de l'autoroute A 10

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16986 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Situation des transports scolaires en Ile-de-France

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17026 posée par M. André Vantomme

    Sécurité des vols vers l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00130 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Politique de formation des pilotes de ligne d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible