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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
100 questions
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Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier
TGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0685S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Limoges et Saint-Junien
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin
Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0639S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Port du voile par les hôtesses de l'air françaises à destination de l'Iran
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 00157 posée par M. Jacques Chaumont
Mise en oeuvre du système Socrate et tarification à la SNCF
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00176 posée par M. Guy Penne
TGV Sud-Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Josselin de Rohan
Politique ferroviaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly
Réglementation de la conduite des autocars
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0004A posée par M. Gérard Larcher
Réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16883 posée par M. Thierry Repentin
Immatriculation des cyclomoteurs
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence