Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 23799 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00631 posée par M. Daniel Percheron

    Canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0051S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Urgence d'une autre orientation du transport de marchandises par le rail

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0083S posée par M. Philippe Dominati

    Aménagement des voies sur berges à Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01243 posée par M. Yann Gaillard

    Éco-taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01255 posée par M. Michel Doublet

    Transports routiers et mise en oeuvre de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01509 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mesures d'accompagnement de l'entrée en vigueur de l'écotaxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0112S posée par M. Jean Bizet

    Renforcement de la compétitivité du transport routier

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01851 posée par M. Michel Boutant

    Mise en place de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02007 posée par M. Yves Krattinger

    Inquiétude des professionnels du transports routiers sur la mise en oeuvre de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible