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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau
Convention des trains d'équilibre du territoire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0541S posée par M. Roland Courteau
Sécurité ferroviaire
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 09881 posée par M. Roland Courteau
Fret ferroviaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10868 posée par M. Roland Courteau
Plan national de sécurisation des passages à niveau
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau
Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16104 posée par M. Roland Courteau
Fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau
Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1538S posée par M. Roland Courteau
Maintien des engagements pour la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 23379 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la liquidation judiciaire du consortium franco-espagnol TP Ferro
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence