Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

675 questions

  1. Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1630S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Liaison ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00068 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Aménagement de la Nationale 12, projet de la société Axe 12

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00253 posée par M. Jean Louis Masson

    Randonnées en engins chenillés sur des pistes de ski de fond

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00295 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Amélioration de la sécurité du transport scolaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00334 posée par M. Roland Povinelli

    Exercice effectif de l'activité de taxi par les titulaires d'une autorisation de stationnement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00415 posée par M. Christian Favier

    Pour une remise en état rapide du système expérimental d'utilistaion de la bande d'arrêt d'urgence sur le tronçon commun A 4 et A 86

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00489 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Ouverture à la concurrence du système ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00527 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    L'avenir de la ligne Corail Paris-Troyes-Belfort-Mulhouse

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00550 posée par M. Vincent Éblé

    Dangerosité des batteries lithium-ion des voitures électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible