Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

675 questions

  1. Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon

    Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00569 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Mise en oeuvre du décret du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00579 posée par M. Philippe Nachbar

    Police de la circulation au pied des canaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00589 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Information de l'acheteur quant à la présence d'une « boîte noire » au sein d'un véhicule automobile

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00591 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Propriété des données fournies par les « boîtes noires » de certains véhicules automobiles

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00631 posée par M. Daniel Percheron

    Canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0037S posée par M. Hervé Maurey

    Ligne nouvelle Paris-Normandie

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0038S posée par Mme Aline Archimbaud

    Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0041S posée par M. Didier Guillaume

    Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00768 posée par Mme Claudine Lepage

    Impossibilité de réserver des billets de train sur le site de la SNCF depuis l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible