Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
675 questions
-
Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon
Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 00569 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Mise en oeuvre du décret du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 00579 posée par M. Philippe Nachbar
Police de la circulation au pied des canaux
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 00589 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Information de l'acheteur quant à la présence d'une « boîte noire » au sein d'un véhicule automobile
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 00591 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Propriété des données fournies par les « boîtes noires » de certains véhicules automobiles
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 00631 posée par M. Daniel Percheron
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0037S posée par M. Hervé Maurey
Ligne nouvelle Paris-Normandie
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
-
Question n° 0038S posée par Mme Aline Archimbaud
Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 0041S posée par M. Didier Guillaume
Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 00768 posée par Mme Claudine Lepage
Impossibilité de réserver des billets de train sur le site de la SNCF depuis l'étranger
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence