Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

675 questions

  1. Question n° 0073S posée par Mme Catherine Procaccia

    Réouverture de la bande d'arrêt d'urgence de l'A4-A86 pour les secours

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0083S posée par M. Philippe Dominati

    Aménagement des voies sur berges à Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0085S posée par M. Jean-François Mayet

    Remise en cause de projets de lignes à grande vitesse

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0096S posée par M. Philippe Dominati

    Transports en commun parisiens

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01242 posée par M. François Grosdidier

    Risques technologiques et gares de triage

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01243 posée par M. Yann Gaillard

    Éco-taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01255 posée par M. Michel Doublet

    Transports routiers et mise en oeuvre de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01262 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Inquiétudes des entreprises de transport routier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01398 posée par M. Alain Fauconnier

    Ferroutage entre l'Europe du Sud et l'Europe du Nord

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01425 posée par M. Louis Nègre

    SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible