Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

675 questions

  1. Question n° 01910 posée par M. Philippe Paul

    Législation applicable aux navires abandonnés

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01911 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Compétitivité des transports routiers

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01937 posée par M. Alain Fauconnier

    Badge de télépéage "Libert-t-Vacances"

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02007 posée par M. Yves Krattinger

    Inquiétude des professionnels du transports routiers sur la mise en oeuvre de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02057 posée par M. André Trillard

    Formation dans les transports routiers

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02066 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des autoroutes actuellement en construction sur le territoire national

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02067 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Longueur totale des projets de construction d'autoroutes dans les vingt-sept pays de l'Union européenne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02074 posée par M. Daniel Laurent

    Bilan de la décentralisation routière

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02099 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Exclusion temporaire ou définitive des transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02119 posée par Mme Claudine Lepage

    Impossibilité de réserver des billets de train sur le site de la SNCF depuis l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible