Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

675 questions

  1. Question n° 02156 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02232 posée par M. Robert Hue

    Amélioration des conditions de transport des usagers du RER A

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0165S posée par Mme Mireille Schurch

    Conditions de travail dégradées faites aux agents d'entretien des voies ferrées

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0170S posée par M. Bernard Piras

    Aménagement du giratoire des Couleurs situé à Valence

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02427 posée par M. François Calvet

    Déviation de Joncet sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02431 posée par M. François Calvet

    Mise à 2 x 2 voies entre Ille-sur-Têt et Prades sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02476 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Projet de révision des lignes directrices de la Commission européenne sur le financement des aéroports

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02483 posée par M. Michel Boutant

    Retraite des personnels techniques des réseaux et infrastructures

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02489 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Projet du « Grand Paris Express »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02493 posée par M. Hervé Maurey

    Unification de la gestion du réseau ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible