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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
675 questions
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Question n° 02156 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02232 posée par M. Robert Hue
Amélioration des conditions de transport des usagers du RER A
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0165S posée par Mme Mireille Schurch
Conditions de travail dégradées faites aux agents d'entretien des voies ferrées
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0170S posée par M. Bernard Piras
Aménagement du giratoire des Couleurs situé à Valence
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 02427 posée par M. François Calvet
Déviation de Joncet sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. François Calvet
Mise à 2 x 2 voies entre Ille-sur-Têt et Prades sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02476 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Projet de révision des lignes directrices de la Commission européenne sur le financement des aéroports
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02483 posée par M. Michel Boutant
Retraite des personnels techniques des réseaux et infrastructures
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02489 posée par M. Philippe Kaltenbach
Projet du « Grand Paris Express »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02493 posée par M. Hervé Maurey
Unification de la gestion du réseau ferroviaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence