Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

  1. Question n° 02559 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02704 posée par M. Jean Louis Masson

    Actualisation du projet technique de mise à 2 x 2 voies de la RN 4 à hauteur de Richeval et de Saint-Georges

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02807 posée par M. Jean Louis Masson

    Carences dans la mise en service du TGV-Est

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04189 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction de circulation des poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04758 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression du passage à niveau de la Patrotte à Metz Devant-les-Ponts

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04833 posée par M. Jean Louis Masson

    Programme de suppression ou de sécurisation des passages à niveau dans le département de la Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04852 posée par M. Jean Louis Masson

    Différenciation des catégories de véhicules dans les statistiques sur les accidents mortels de la route

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05398 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de circulation des poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05453 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des piétons face aux cyclistes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05458 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de la SNCF de fermer la gare d'Hagondange le soir

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible