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461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
350 questions
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Question n° 09932 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 09964 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques relatives au retard des trains Métrolor
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 12994 posée par M. André Vantomme
Aménagement de la RN 16 entre Monchy-Saint-Eloi et Cauffry
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13135 posée par M. Daniel Reiner
Avenir du site ferroviaire de Blainville-Damelevières
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13264 posée par M. Jean Louis Masson
Etude de rachat de péages
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13312 posée par Mme Annie David
Transport de la filière bois
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Fret SNCF
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13488 posée par M. Jean Louis Masson
Saturation du giratoire de Lauvallières sur la RN 3 à l'est de Metz
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13535 posée par M. Jean Louis Masson
Prix de cession d'un bien soumis à déclaration d'intention d'aliéner
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13583 posée par M. Jean Louis Masson
Respect des engagements concernant l'autoroute A 31
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence