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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
36 questions
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Question n° 09932 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 14933 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 18869 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de la police ferroviaire
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 22107 posée par M. Jean Louis Masson
Renforcement des pouvoirs des services de sécurité interne de la SNCF
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 23900 posée par M. Jean Louis Masson
Instauration d'une réglementation relative aux abus du droit de grève dans les services publics
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson
Nom du TGV-Est
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01255 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir des trains autos-couchettes, notamment du Luxembourg-Nice
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 02469 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir des fiches horaires SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence