Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 17812 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien d'un pont créé par une nouvelle route départementale

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19713 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien de la voirie d'une route nationale traversant une commune

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20765 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de tracé Est de l'autoroute A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20766 posée par M. Jean Louis Masson

    Trafic prévisible sur les différentes sections de l'éventuelle A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21009 posée par M. Jean Louis Masson

    Collecte des eaux pluviales le long des voies communales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22921 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédure d'alignement d'une parcelle au droit d'une voie publique

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23453 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des chemins d'exploitation en cas de remembrement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23456 posée par M. Jean Louis Masson

    Compétence en matière de déneigement dans la traverse des agglomérations

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02306 posée par M. Jean Louis Masson

    Classification des liaisons routières ou autoroutières de l'Est

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02704 posée par M. Jean Louis Masson

    Actualisation du projet technique de mise à 2 x 2 voies de la RN 4 à hauteur de Richeval et de Saint-Georges

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible