Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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638 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

532 questions

  1. Question n° 01394 posée par M. Jean Louis Masson

    Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01422 posée par M. Jean Louis Masson

    Fresque d'Albert Herter à la gare de l'Est à Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01480 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation des taxis dans les aéroports parisiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01566 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise aux normes d'un pont routier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01586 posée par M. Jean Louis Masson

    Éventuelle réouverture de la ligne ferroviaire Gérardmer-Bruyères vers Épinal ou Saint-Dié

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01589 posée par M. Jean Louis Masson

    Information des usagers sur la hauteur libre de passage d'un pont

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01601 posée par M. Jean Louis Masson

    Taxation des poids lourds par l'euro-vignette

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01608 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de déplacements dans les comptes de campagne des candidats aux élections législatives

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01624 posée par M. Jean Louis Masson

    Prix du billet Sarreguemines-Sarrebruck

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01629 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoir du maire de réglementer le stationnement des camping-cars

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible