Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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638 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

532 questions

  1. Question n° 17811 posée par M. Jean Louis Masson

    Eléments chiffrés sur les lignes aériennes "low cost"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17812 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien d'un pont créé par une nouvelle route départementale

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17878 posée par M. Jean Louis Masson

    Trains interrégionaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17949 posée par M. Jean Louis Masson

    Trains interrégionaux (TIR)

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17999 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte des gares du TGV-Est

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18016 posée par M. Jean Louis Masson

    Communication au maire du procès-verbal d'infraction aux règles du permis de construire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18053 posée par M. Jean Louis Masson

    Exonération de redevance pour l'aviation légère sportive et de loisir

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18056 posée par M. Jean Louis Masson

    Permis de construire suite à l'incendie partiel d'une maison en zone agricole non constructible

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18170 posée par M. Jean Louis Masson

    Application d'un péage pour limiter le trafic international sur l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18411 posée par M. Jean Louis Masson

    Réexamen de la mise à deux fois trois voies de l'A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible