Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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638 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

532 questions

  1. Question n° 18448 posée par M. Jean Louis Masson

    Comptabilisation des morts par accidents de la route

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18525 posée par M. Jean Louis Masson

    Estimations de trafic dans le cadre du projet A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18543 posée par M. Jean Louis Masson

    Entraînement d'avions militaires au dessus du canton de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18544 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux d'entretien de la RN 74

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18598 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan de l'allumage des feux de croisement pendant la journée

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18629 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures complémentaires de sécurité concernant les travaux de reconstruction du pont de Richemont

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18648 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances générées par les poids lourds sur le contournement sud-est de Metz

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18869 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation de la police ferroviaire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19149 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité aérienne

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19150 posée par M. Jean Louis Masson

    Déficit 2004 des lignes de trains interrégionaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible