Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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638 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

532 questions

  1. Question n° 19162 posée par M. Jean Louis Masson

    Indication par les organisateurs de voyages des compagnies aériennes utilisées

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19249 posée par M. Jean Louis Masson

    Renforcement des contrôles de sécurité effectués sur les avions

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19250 posée par M. Jean Louis Masson

    Indication par les agences de voyages des compagnies aériennes utilisées

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19458 posée par M. Jean Louis Masson

    Fiscalité environnementale incitative, notamment pour le marché des microvoitures

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19514 posée par M. Jean Louis Masson

    Concessions des plages en bord de mer

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19615 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement des transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19713 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien de la voirie d'une route nationale traversant une commune

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19822 posée par M. Jean Louis Masson

    Franchissement de la Moselle dans la randonnée appelée "le Tour de Metz"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20096 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation de la desserte des gares par le TGV-Est

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20244 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des gestionnaires d'aéroport

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible