Recherche de questions

Questions avec réponses

4520 questions

1. Question n° 00184 posée par M. Rodolphe Désiré

   Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles

   Réponse du ministère : Équipement

   22/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 02510 posée par M. André Fosset

   Réglementation relative à la circulation des véhicules automobiles sans permis

   Réponse du ministère : Équipement

   26/08/1993

   Pertinence

3. Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

   Développement du réseau multimodal en Bretagne

   Réponse du ministère : Logement

   08/10/1997

   Pertinence

4. Question n° 0005A posée par M. Christian Poncelet

   Incertitudes liées au financement de la liaison à grande vitesse entre Paris et Strasbourg

   Réponse du ministère : Équipement

   25/03/1998

   Pertinence

5. Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan

   TGV Bretagne - Pays de Loire

   Réponse du ministère : Tourisme

   02/10/1998

   Pertinence

6. Question n° 33767 posée par M. Jacques Mahéas

   Statistiques 2000 sur le nombre de véhicules en circulation et leur accidentologie

   Réponse du ministère : Équipement

   14/06/2001

   Pertinence

7. Question n° 37464 posée par M. Serge Mathieu

   Tableau des augmentations des tarifs SNCF depuis 1997

   Réponse du ministère : Équipement

   20/12/2001

   Pertinence

8. Question n° 00692 posée par M. Gérard Longuet

   Désordres causés à la voie publique

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   18/07/2002

   Pertinence

9. Question n° 0001A posée par M. Josselin de Rohan

   Politique ferroviaire

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   02/10/2002

   Pertinence

10. Question n° 0004A posée par M. Gérard Larcher

    Réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    16/10/2002

    Pertinence