Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

235 questions

  1. Question n° 24694 posée par M. Jean Louis Masson

    Déviation de la RN 33 à Creutzwald

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24131 posée par M. Robert del Picchia

    Accès direct entre la France et la principauté d'Andorre

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23551 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès privé à une copropriété et pouvoirs du maire en matière de circulation routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23071 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des communes riveraines de la RN 4 dans la traversée de la Meuse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21614 posée par M. René-Pierre Signé

    Maîtrises d'ouvrage conservées par l'État

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21166 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18544 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux d'entretien de la RN 74

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18466 posée par M. Marcel Vidal

    Durée de fermeture du tunnel du Fréjus

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18041 posée par M. Hubert Falco

    Circulation des cycles

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17757 posée par M. Alain Fouché

    Contribution régionale à l'aménagement des routes nationales reclassées dans la voirie départementale

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible